Franck Morin

De: Franck Morin
ouvrier de l'Etat, chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000054754981(source JORF)
délégation de signature
28 Août 202628/08/2026
De: Franck Morin
ouvrier de l'Etat, chef de subdivision
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000054471571(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 202624/07/2026
De: Morin Franck
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2018-11-01"
INTJ1825447S(source BOMI)
promotion
14 Décembre 201814/12/2018
De: Morin Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808593S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Morin, Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2016-04-01"
INTJ1604208S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201617/05/2016
De: Morin Franck
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Morin Franck
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013